HKAIIFF / V5.5

Avis relatif aux actifs de marque et à la protection des droits

Version V5.5 | Date de référence de la version : 1er octobre 2026

La Hong Kong Artificial Intelligence International Film Festival Association est l’organisateur et l’instance dirigeante suprême du festival. Animée par une mission à but non lucratif, elle soutient la création, les échanges, la recherche et le développement professionnel du cinéma IA.

HKAIIFF et HKAIFF sont des marques enregistrées de l’Association. 香港AI國際電影節, 香港人工智能國際電影節, 香港人工智能國際電影節協會, Hong Kong AI International Film Festival, Hong Kong Artificial Intelligence International Film Festival Association, ainsi que les noms officiels, abréviations et logos associés, constituent ses actifs de marque.

L’Association assure une gestion unifiée de la protection et des autorisations concernant ces marques ainsi que les logos officiels, l’identité visuelle, les supports promotionnels, les contenus originaux du site et les éléments de marque sur lesquels elle détient des droits. Tous les droits correspondants sont réservés.

Sans autorisation, nul ne peut utiliser les marques de l’Association pour exercer ou revendiquer une activité officielle d’organisation, de partenariat, de parrainage, de représentation, de prospection commerciale, d’encaissement, de certification ou de remise de prix. L’usurpation d’identité, l’imitation des sites ou comptes officiels, la falsification d’autorisations, de documents ou de certificats, et tout usage trompeur des noms et logos sont interdits.

L’utilisation des éléments officiels est soumise aux règles qui les accompagnent. Toute autorisation reste limitée à sa finalité, sa durée et son périmètre convenus. Télécharger des éléments, soumettre une œuvre, participer à une activité ou recevoir un courriel ne confère aucun droit de marque ni qualité de représentant officiel.

L’Association poursuivra les atteintes aux droits et les usurpations par les voies légales et demandera la cessation de l’usage, le retrait des contenus illicites, des mesures correctives et une indemnisation.

Hong Kong AI International Film Festival Limited (香港人工智能國際電影節協會有限公司 ; numéro d’enregistrement : 77536113) est l’organisme opérationnel rattaché à l’Association, chargé des activités d’exploitation liées à hkaiiff.org et à son écosystème.