Qui conserve mon compte, ma propriété intellectuelle existante et les œuvres créées pendant le partenariat ?

Le créateur conserve son compte enregistré sous son identité réelle et sa propriété intellectuelle existante ; les autorisations de coopération font l’objet d’un accord distinct. Répertoriez les œuvres, personnages et univers narratifs préexistants. Les œuvres créées de manière indépendante conservent généralement leur régime de droits existant. Les projets commandés, financés ou réalisés conjointement nécessitent des dispositions propres à chaque projet concernant la titularité des droits, les crédits et les usages. Une autorisation d’accès au compte ne doit pas se substituer à toutes les licences de contenu futures.

Révisé · 2026-09-06